Arrêté du 3 janvier 1876 relatif à la clôture de la chasse en 1876.

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Arrêté relatif à la clôture de la chasse.

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE LA JUSTICE ;

Vu l'art. 3 de la loi du 7 juillet 1845 sur la chasse, ainsi que les autres dispositions sur la matière ;

Arrête :

Art. 1er.

La clôture de la chasse est fixée au samedi, 15 janvier courant. En conséquence l'exercice de la chasse est interdit à partir du dit jour, lequel est compris dans la prohibition.

Cependant la chasse aux oiseaux aquatiques et de passage pourra être exercée jusqu'à disposition ultérieure.

Art. 2.

Le présent arrêté sera inséré au Mémorial; il sera en outre publié et affiché dans toutes les villes et communes du Grand-Duché.

Luxembourg, le 3 janvier 1876.

Le Directeur général de la justice,

Alph. FUNCK.


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