Mémorial A n° 57 de 1847

Acte de base non modifié

Signature : 13/09/1847

Publication : 14/09/1847

Année et numéro de Mémorial : 1847 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beaufort

Acte de base non modifié

Signature : 14/09/1847

Publication : 14/09/1847

Année et numéro de Mémorial : 1847 / 57

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 10/09/1847

Publication : 14/09/1847

Année et numéro de Mémorial : 1847 / 57

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : permis de chasse

Acte de base non modifié

Signature : 13/09/1847

Publication : 14/09/1847

Année et numéro de Mémorial : 1847 / 57

Auteur : Justice

Sujets principaux : état civil

Sujets secondaires : acte et registre


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