Mémorial A n° 66 de 1989

Acte modificatif

Signature : 05/10/1989

Publication : 17/10/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 66

Auteur : Santé

Sujets principaux : profession de santé

Sujets secondaires : étude

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 18/11/2002

Signature : 12/09/1989

Publication : 17/10/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 66

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Acte de base non modifié

Signature : 17/10/1989

Publication : 17/10/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 66

Auteur : État

Sujets principaux :

Sujets secondaires : révision

Acte modificatif

Signature : 15/09/1989

Publication : 17/10/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 66

Auteur : État

Sujets principaux : Gouvernement grand-ducal

Sujets secondaires : conseiller

Acte de base non modifié

Signature : 17/10/1989

Publication : 17/10/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 66

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : droit d'entrée

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 09/07/2000

Signature : 12/09/1989

Publication : 17/10/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 66

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 09/07/2000

Signature : 12/09/1989

Publication : 17/10/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 66

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : commercialisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 19/03/1990

Signature : 26/09/1989

Publication : 17/10/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 66

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

Acte modificatif

Signature : 05/10/1989

Publication : 17/10/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 66

Auteur : Santé

Sujets principaux : profession de santé

Sujets secondaires : étude

Acte de base non modifié

Signature : 29/09/1989

Publication : 17/10/1989

Année et numéro de Mémorial : 1989 / 66

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : vacances scolaires

Sujets secondaires : fixation


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