Règlement grand-ducal du 11 mars 2020 modifiant le règlement grand-ducal du 14 octobre 1981 portant application de la directive 80/181/CEE du 20 décembre 1979 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux unités de mesure.

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Règlement grand-ducal du 11 mars 2020 modifiant le règlement grand-ducal du 14 octobre 1981 portant application de la directive 80/181/CEE du 20 décembre 1979 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux unités de mesure.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg,

Vu la loi du 21 août 1816, réglant le système uniforme des poids et mesures ;

Vu la loi modifiée du 17 mai 1882 sur les poids et mesures ;

Les avis de la Chambre de commerce et de la Chambre des métiers ayant été demandés ;

Notre Conseil d’État entendu ;

Sur le rapport de Notre Ministre de l’Économie et après délibération du Gouvernement en conseil ;

Arrêtons :

Art. 1er.

L’article 3, paragraphe 2, du règlement grand-ducal modifié du 14 octobre 1981 portant application de la directive 80/181/CEE du 20 décembre 1979 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux unités de mesure prend la teneur suivante :

« 2.

Définitions des unités de base du SI :

Unité de temps

La seconde, symbole s, est l’unité de temps du SI. Elle est définie en prenant la valeur numérique fixée de la fréquence du césium, ΔνCs, la fréquence de la transition hyperfine de l’état fondamental de l’atome de césium 133 non perturbé, égale à 9 192 631 770 lorsqu’elle est exprimée en Hz, unité égale à s– 1.

Unité de longueur

Le mètre, symbole m, est l’unité de longueur du SI. Il est défini en prenant la valeur numérique fixée de la vitesse de la lumière dans le vide c, égale à 299 792 458 lorsqu’elle est exprimée en m/s, la seconde étant définie en fonction de ΔνCs.

Unité de masse

Le kilogramme, symbole kg, est l’unité de masse du SI. Il est défini en prenant la valeur numérique fixée de la constante de Planck h, égale à 6,626 070 15 × 10– 34 lorsqu’elle est exprimée dans l’unité J s, égale à kg m2 s– 1, le mètre et la seconde étant définis en fonction de c et ΔνCs.

Unité de courant électrique

L’ampère, symbole A, est l’unité de courant électrique du SI. Il est défini en prenant la valeur numérique fixée de la charge élémentaire e, égale à 1,602 176 634 × 10– 19 lorsqu’elle est exprimée en C, égale à As, la seconde étant définie en fonction de ΔνCs.

Unité de température thermodynamique

Le kelvin, symbole K, est l’unité de température thermodynamique du SI. Il est défini en prenant la valeur numérique fixée de la constante de Boltzmann k, égale à 1,380 649 × 10– 23 lorsqu’elle est exprimée en J K– 1, unité égale à kg m2 s– 2 K– 1, le kilogramme, le mètre et la seconde étant définis en fonction de h, c et ΔνCs.

Unité de quantité de matière

La mole, symbole mol, est l’unité de quantité de matière du SI. Une mole contient exactement 6,022 140 76 × 1023 entités élémentaires. Ce nombre, appelé « nombre d’Avogadro », correspond à la valeur numérique fixée de la constante d’Avogadro, NA, lorsqu’elle est exprimée en mol– 1.

La quantité de matière, symbole n, d’un système est une représentation du nombre d’entités élémentaires spécifiées. Une entité élémentaire peut être un atome, une molécule, un ion, un électron ou toute autre particule ou groupement spécifié de particules.

Unité d’intensité lumineuse

La candela, symbole cd, est l’unité du SI d’intensité lumineuse dans une direction donnée. Elle est définie en prenant la valeur numérique fixée de l’efficacité lumineuse d’un rayonnement monochromatique de fréquence 540 × 1012 Hz, Kcd, égale à 683 lorsqu’elle est exprimée dans l’unité lm W– 1, unité égale à cd sr W– 1, ou cd sr kg– 1 m– 2 s3, le kilogramme, le mètre et la seconde étant définis en fonction de h, c et ΔνCs.

Art. 2.

À l’article 7, paragraphe 2, du même règlement, la dernière phrase est remplacée par la phrase suivante :

«     

La reconnaissance des curie, rad, rem et röntgen a expiré par règlement grand-ducal du 22 octobre 1991 concernant l’expiration de la reconnaissance de certaines unités de mesure pour le 1er janvier 1992.

     »

Art. 3.

À l’article 10, paragraphe 2, du même règlement, la première phrase est remplacée par la phrase suivante :

«     

L’emploi des unités de mesure suivantes n’est plus autorisé depuis le 1er janvier 1992, conformément au règlement grand-ducal du 22 octobre 1991 concernant l’expiration de la reconnaissance de certaines unités de mesure :

     »

Art. 4.

À l’article 11, paragraphe 1er, du même règlement, les termes  « agents du service de métrologie »  sont remplacés par les termes  « agents du Bureau luxembourgeois de métrologie en matière de métrologie légale » .

Art. 5.

À l’annexe du même règlement, les points 1.1 et 1.2 prennent la teneur suivante :

«     
1.1

Unités de base du SI

Quantité

Unité

Nom

Symbole

Temps

seconde

s

Longueur

mètre

m

Masse

kilogramme

kg

Courant électrique

ampère

A

Température thermodynamique

kelvin

K

Quantité de matière

mole

mol

Intensité lumineuse

candela

cd

1.2 Nom et symbole spéciaux de l’unité dérivée SI de température dans le cas de la température Celsius

Grandeur

Unité

Nom

Symbole

Température Celsius

degré Celsius

°C

La température Celsius t est définie comme la différence t = T – T0 entre les deux températures thermodynamiques T et T0’T0 = 273,15 K. Un intervalle ou un écart de température peut être exprimé soit en kelvins, soit en degrés Celsius. L’unité « degré Celsius » est égale à l’unité « kelvin ».
     »

Art. 6.

Le présent règlement entre en vigueur le 13 juin 2020.

Art. 7.

Notre ministre ayant l’Économie dans ses attributions est chargé de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.

Le Ministre de l’Économie,

Franz Fayot

Palais de Luxembourg, le 11 mars 2020.

Henri


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